Agenda

Conseil Municipal

Catégorie : Administratif & vie municipale

Dates : le 03/04/2025 de 22:30 à 02:00

Description :

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 3 avril 

A 20h30 en salle Jean Moulin

ORDRE DU JOUR :

1 Article L2122-22 Décisions du Maire ;

2 CFU 2024 ;

3 Affectation du résultat 2024 ;

4 Taux de fiscalité locale 2025 ;

5 Budget Primitif Principal 2025 ;

6 Subvention 2025 aux associations ;

7 Subvention 2025 MJC ;

8 Convention tripartite EVS ;

9 Convention ENS des deux Vallons ;

10 Convention SPA ;

11 Tarification des accueils de loisirs de l’entente intercommunale ;

12 Télétravail ;

13 Evolution du régime indemnitaire du cadre d’emploi des policiers municipaux ;

14 Retrait délibération N°2024.11.070 ;

15 Retrait DM N°2 2024.07.046 ;

16 Voeux pour la ZFE. 

ORDRE DU JOUR :
1
Article L2122-22 Décisions du Maire ;
2
CFU 2024 ;
3
Affectation du résultat 2024 ;
4
Taux de fiscalité locale 2025 ;
5
Budget Primitif Principal 2025 ;
6
Subvention 2025 aux associations ;
7
Subvention 2025 MJC ;
8
Convention tripartite EVS ;
9
Convention ENS des deux Vallons ;
10
Convention SPA ;
11
Tarification des accueils de loisirs de l’entente intercommunale ;
12
Télétravail ;
13
Evolution du régime indemnitaire du cadre d’emploi des policiers municipaux ;
14
Retrait délibération N°2024.11.070 ;
15
Retrait DM N°2 2024.07.046 ;
16
Voeux pour la ZFE.

Adresse :

1, place Jean Moulin - 69270 Fontaines Saint-Martin