Jeudi 25 septembre 2025 🕤 À 20h30 📍 Salle Jean Moulin 👉 La séance est publique, vous êtes les bienvenus pour y assister.
1 Article L2122-22 Décisions du Maire ;
2 DM 2 ;
3 DM 3 ;
4 Convention avec la Métropole pour attribution d’une subvention pour la géothermie ;
5 Convention pour attribution d’une subvention avec le Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance ;
6 Convention SPA 2026 ;
7 Convention pour la gestion des populations félines sans propriétaires ;
8 Incorporation dans le patrimoine communal d’un bien sans maître ;
9 Subvention au Rugby Club du Val de Saône ;
10 Subvention à l’association de « Chasse » ?
11 Tarifs de la demi-heure d’étude complémentaire ;
Questions diverses et informations au conseil :
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Informations agence de l’eau concernant les nouvelles dispositions pour les redevances 2026 ;
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Espace de la Sarra : point sur le projet d'aménagement et pouvoir visualiser sur un plan l'ensemble du site (terrain des soeurs, tennis et espace à aménager).
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Mur construit sur la voie du Prado : pourquoi une ouverture avec colonnes a-t-elle été construite ? Quel est l'objectif ?
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