le 03/04/2025 à 20:30



Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 3 avril 


A 20h30 en salle Jean Moulin


ORDRE DU JOUR :


1 Article L2122-22 Décisions du Maire ;


2 CFU 2024 ;


3 Affectation du résultat 2024 ;


4 Taux de fiscalité locale 2025 ;


5 Budget Primitif Principal 2025 ;


6 Subvention 2025 aux associations ;


7 Subvention 2025 MJC ;


8 Convention tripartite EVS ;


9 Convention ENS des deux Vallons ;


10 Convention SPA ;


11 Tarification des accueils de loisirs de l’entente intercommunale ;


12 Télétravail ;


13 Evolution du régime indemnitaire du cadre d’emploi des policiers municipaux ;


14 Retrait délibération N°2024.11.070 ;


15 Retrait DM N°2 2024.07.046 ;


16 Voeux pour la ZFE. 


ORDRE DU JOUR :

1

Article L2122-22 Décisions du Maire ;

2

CFU 2024 ;

3

Affectation du résultat 2024 ;

4

Taux de fiscalité locale 2025 ;

5

Budget Primitif Principal 2025 ;

6

Subvention 2025 aux associations ;

7

Subvention 2025 MJC ;

8

Convention tripartite EVS ;

9

Convention ENS des deux Vallons ;

10

Convention SPA ;

11

Tarification des accueils de loisirs de l’entente intercommunale ;

12

Télétravail ;

13

Evolution du régime indemnitaire du cadre d’emploi des policiers municipaux ;

14

Retrait délibération N°2024.11.070 ;

15

Retrait DM N°2 2024.07.046 ;

16

Voeux pour la ZFE.

Lieu

Salle Jean Moulin

Adresse

1, place Jean Moulin - 69270 Fontaines Saint-Martin